Réglementation

Un pas de plus vers la durabilité du vignoble..
Un pas de plus vers la durabilité du vignoble..

Un pas de plus vers la durabilité du vignoble..

La CNAOC et VINIGP se félicitent que l’agroforesterie soit désormais prise en compte dans la superficie plantée.Le ministère de l’Économie (DGDDI) vient de publier une circulaire autorisant la prise en compte de certains éléments environnementaux utiles à la culture de…

Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent
Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent

Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent

A compter du 1er janvier 2024, la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) sera en charge du recouvrement des accises sur les tabacs et les boissons alcooliques. Les formalités déclaratives continueront à être réalisées par télédéclaration auprès de la Direction…

Révision du référentiel HVE
Révision du référentiel HVE

Révision du référentiel HVE

Article rédigé par Benoit ALBARET, « Chargé d’Etudes Environnement » au Syndicat des Côtes-de-Provence. Le nouveau plan de contrôle de la réforme HVE vient d’être publié et entrera en vigueur dès le 1er janvier 2023 : https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-39c3a222-34dd-4b9e-a7c1-9a8b458c94b5 .  Concernant la réforme, voici les principaux changements :…