Douanes

Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent
Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent

Accise sur les alcools et tabacs : les modes de paiement évoluent

A compter du 1er janvier 2024, la Direction générale des Finances publiques (DGFiP) sera en charge du recouvrement des accises sur les tabacs et les boissons alcooliques. Les formalités déclaratives continueront à être réalisées par télédéclaration auprès de la Direction…

La récolte 2022 pour l’ensemble de la France
La récolte 2022 pour l’ensemble de la France

La récolte 2022 pour l’ensemble de la France

Pour votre information, les données des superficies et volumes par produits, issus de la déclaration de récolte et de production de la campagne 2022-2023 viennent d’être publiées sur le site des douanes : https://www.douane.gouv.fr/la-douane/opendata?f%5B0%5D=categorie_opendata_facet%3A469